Résumé du 5ème degré

Les sociétés Anonyme et
Les sociétés à responsablité limité

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La société anonyme (S.A)
La société anonyme est un contrat par le quel 7 personnes au mois, mettent leurs apports en vue de réaliser des bénéfices.
Son capital est constitué par, des apports que ce soit en numéraires ou en natures. Ce capital est divisé en actions ses dernières sont souscrites par les actionnaires.

La gérance
Cette société est géré par divers organes :
- un conseil d’administration
- un directoire composé par l’ensemble des directeurs
- un conseil de surveillance
- une commissariat aux comptes chargé du contrôle des opérations comptables et financières
- un assemblée générale ordinaire qui peut se réunir une ou plusieurs fois par an.
- un assemblée générale extra-ordinaire qui se réunir une fois par an.

Répartition du bénéfice dans la société anonyme
A la fin de l’exercice la société établit son bilan et son compte de produits et charges, le bénéfice réalisé doit être répartis, entre les ayant droit : Etat , Société et Actionnaires
1/Etat : lui doit l’impôt sur société IS ou cotisation minimale
L’ assiette de l’ IS est représenté par le bénéfice fiscal toute en, partant du bénéfice comptable redressé de la manière suivante :
BF = BC + Réintégration - déduction
On veut dire par + Réintégration - déduction toute charges enregistrées ou à enregistrées et qui ont pour but de réduire le bénéfice.
Cotisation Minimale : son assiette est constitué par le chiffre d’affaire augmenté des produits financières des produits annexes et des subventions obtenus
Le montant de l’assiette est taxé au taux de 0,5%
D’ou Cotisation minimale = assiette x 0,5%
En générale la société doit payé :
Si IS > cotisation minimale donc payé l’ IS
Si IS < cotisation minimale payé donc Cotisation minimale
2/ Société : elle aussi reçoit une part du bénéfice, en clair il reste consolider pour servir ou assurer l’autofinancement de la société. Ces sommes s’appellent des réserves pourquoi (des) car il y a des réserves obligatoire, qui représentent 5% du bénéfice ( après impôt) ; des réserves statutaires, fixé par le statut de la société et enfin des réserves non obligatoires, décidé par l’assemblée générale ordinaire.
3/ Les actionnaires :
Ils ont ce qu’on appelle les dividendes c’est après les prélèvements des impôts et des réserves le reste du bénéfice est distribué entre les actionnaires sous forme de dividende et des tantièmes ces derniers sont attribués au actionnaires administrateurs des personnes qui siégent au conseil d’administration en plus leurs actions ils ont des jetons de présence par les quels à la fin du l’années, un supplément du bénéfice lui ont accordé appelé tantième .
En fin après la distribution du bénéfice et des tantième toute bénéfice restant sera reporter à nouveau et viendront l’année suivante s’ajouter au bénéfice réalisé.

Augmentation du capital dans la société anonyme
Pour une meilleur placement, il faut évaluation tout d'abord votre action c'est à dire connaître sa valeur à savoir:

Sa valeur financière : c’est le capital placé à la banque à un taux d’intérêt, pendant une duré de 12 mois, et qui rapporte un intérêt, égale au dividende distribué, par la société .
D’ou Si la valeur nominale > la valeur financière, le placement à la banque est meilleur.
Si la valeur nominale < la valeur financière, le placement à la société est meilleur.
Si la valeur nominale = la valeur financière, pas de préférence.

Sa valeur boursière : c’est sa valeur établit par le marché et par la loi de l’offre et de la demande cette valeur ne représente pas la valeur réelle de l’action.

Sa valeur mathématique : qui exprime la part réelle que possède cet action dans le patrimoine réel de la société .

Augmentation du capital dans SA
Cette augmentation s’effectue de 3 manières :
- soit par incorporation du réserves
- soit par des apports nouveaux
- soit par annulation des dettes
pour la 1er entraîne une augmentation du capital, mais cette augmentation ne permet pas à la société de s’enrichir
la 2ème solution la société demande à ces actionnaires des apport nouveaux en numéraire ou en nature, cet augmentation peut se traduire, par émission des actions nouvelles, de même valeur nominal que les anciennes, et a un prix d’émission. en gle supérieur à la valeur nominal la différence correspond à la prime d’émission .
prix d’émission – valeur nominale = prime d’émission
ce prime d’émission est une sorte de réserve que constitue chaque nouvelle action pour qu’elle soit égale au ancienne, ce prime doit être libérer immédiatement et intégralement.
Pour la 3ème solution c’est lorsque la société se trouve dans l’incapacité de rembourser ses dettes elle demande à ces créanciers de devenir des actionnaires en contre partie de leurs créances.

Liquidation de la société anonyme
Elle consiste à arrêter l’activité de la société cette liquidation peut être volontaire décidé par les actionnaires eux même ou involontaire décidé par le tribunal .

Société à responsabilité limité SARL

Ce type de société est intermédiaire entre les société de personnes et société de capital elle peut être constituer par une personnes au moins appelé associé , le capital social est constitué d’apports en nature et éventuellement des apports en numéraires , il est divisé en part social souscrites par des associés. Contrairement à la société anonyme les apports en numéraires doivent être libérer immédiatement et intégralement.

Le bénéfice réalisé par la société sera affecté dans les même conditions que par la société anonyme. De même pour l’augmentation du capital il est soit par
- Incorporation de réserves
- Par Apports nouveaux
- Simultané du capital
- Annulation des dettes..

Pour plus d'informations sur les differentes types de société visiter les sociétés commerciales au dossiers economiques