Travaux d’inventaires de fin d’exercices

Amortissements, Provisions Accédez aux exercices

A la fin de l'exercice l'entreprise effectue un certain nombre de travaux d'inventaire avant l'établissement au bilan et du CCP, etc

Les principaux travaux sont :

- l'inventaire extra-comptable des immobilisations, des stockes..
- la régularisation des comptes des immobilisations par l'amotissement .
- la régularisation des comptes de l'actif circulant par la provision.
- la régularisation des comptes banque par l'état de rappochement.
- la régularisation des comptes de produit et de charges.

LES AMORTISSEMENTS

L’amortissement est la constatation comptable d’un amoindrissement de la valeur d’un élément d’actif résultant de l’usage dans temps, du changement technique et de toute autre cause dont les effets sont irréversibles

1. Eléments amortissables :
Pour qu’une immobilisation soit amortissable, deux conditions doivent être remplies :

- L’immobilisation doit être inscrite à l’actif du bilan.
- L’immobilisation doit être de nature à se déprécier dans le temps.
Listes des biens amortissables :

- Les terrains ne sont amortissables que dans le cas de carrières (il y a dépréciation du fait de l’épuisement due à l’extraction des matériaux).
- Les constructions sont amortissables ainsi que :
· les honoraires d’architecte : qui font partie du prix de revient

- (Les installations techniques, le matériel et l’outillage industriels ; Le matériel de transport ...)
- Les autres immobilisations corporelles :
. mobilier, matériel de bureau et matériel informatique ;
· agencements, aménagements, installations ;
· emballages récupérables identifiables ;

- Les brevets, Licences et marques sont amortissables car ils sont destinés à tomber dans le domaine public, à l’expiration d’un certain nombre d’années ;
- Les frais d’établissements, eux aussi, s’amortissent, mais le terme « amortissement » n’est pas ici employé dans son sens habituel car il ne s’agit pas de la prise en compte de la dépréciation mais de l’échelonnement de la déduction de ces frais sur plusieurs exercices.

2. Calcul de l’amortissement

par mesure de simplification nous ne retiendrons que deux méthodes de calcul (ce sont les plus couramment utilisées) :

- L’amortissement linéaire ou constant qui consiste à amortir le bien d’une manière constante pendant toute sa durée probable d’utilisation ;
- L’amortissement dégressif qui, lui constate un amortissement décroissant puis constant sur toute la durée d’utilisation probable du bien.

2.1 L’amortissement linéaire
(C’est fiscalement, l’amortissement minimum que doit constater toute entreprise à la clôture de l’exercice)

L’amortissement annuel s’obtient en appliquant la formule suivante :

Amortissement annuel = Valeur du bien x taux d’amortissement x temps.

2.2 L’amortissement dégressif
Pour pouvoir amortir un bien en dégressif. Trois conditions sont à respecter :

- il faut que le bien soit acheté neuf ou s’il est acheté d’occasion il faut qu’il ait été   remis à neuf .
- il faut que sa durée d’utilisation probable soit supérieure à 3 ans ;
- il faut qu’il soit autorisé fiscalement, car l’administration fiscale a fixé une liste   restrictive des biens amortissables en dégressif.

L’amortissement annuel se calcule sur la valeur résiduelle (valeur du bien - amortissements déjà pratiqués). Avec l’utilisation de coefficient qui varient en fonction de la durée probable d’utilisation :

L’amortissement dégressif se calcule en appliquant la règle du prorata temporis uniquement pour la première année, c.à.d que pour un bien amortissable sur 5 ans, si la première annuité d’amortissement n’est que d’un mois, on appliquera que cinq annuités ; de même si la première annuité est de 8 mois.
3. Plan de compte

28 Amortissement des immobilisations

280 Amortissement des immobilisations incorporelles
281 Amortissement des immobilisations corporelles

2813 Constructions
2815 Installation technique, matériel et outillage industriels
2818 Autres immobilisations corporelles

282 Amortissements des immobilisations mises en concession

Les amortissements sont des sous comptes du 28 « Amortissements » compte principal à deux chiffres.
Ces comptes enregistrent l’amortissement cumulé. Ils sont soustractifs du compte qu’ils amortissent.

4. Comptabilisation
L’amortissement est la prise en charge de la dépréciation : on l’enregistre donc dans un compte de charge.

681 Dotations aux amortissements aux provisions – Charges d’exploitation
686 Dotations aux amortissements aux provisions – Charges financières
687 Dotations aux amortissements aux provisions – Charges exceptionnelles

5. Amortissement des charges à répartir sur plusieurs exercices
Lorsque des charges ont été enregistrées dans le compte 481 « Charges à répartir sur plusieurs exercices » ; à la fin de chaque exercice, on pratiquera un amortissement linéaire calculé prorata temporis (proportionnellement au temps).

On débitera un compte de dotations, soit :

- Le compte 681 si la charge se rapporte à l’exploitation.
- Le compte 686 si la charge a un caractère financier.
- Le compte 687 si la charge a un caractère exceptionnel.

On créditera le compte 481 « charges sur plusieurs exercices » car il n’existe pas de compte d’amortissement. Lorsque la charge sera totalement amortie, le compte 481 se retrouvera soldé. Le compte 481 fera apparaître directement le montant net.

6. Cessions d’immobilisations amortissables
Lorsque l’on cède en cours d’exercice un bien amortissable, on passe généralement trois écritures :
- on enregistre la cession de l’immobilisation :
· en débitant un compte de tiers 462 ou de trésorerie ;
· en créditant le compte 775 « produits des cessions d’immobilisation » et le compte 4457 « TVA collectée ».

- On comptabilise le complément d’amortissement pour la période qui sépare la date du dernier amortissement de la date de cession :
. en débitant un compte 68 dotations aux amortissements et aux provisions
· en créditant un compte 28 amortissement.

- on solde le compte du matériel cédé et le compte d’amortissement correspondant :
· en débitant les comptes 28 amortissement et 675 « Valeur comptable des éléments d’actif cédés ».
· en créditant le compte immobilisation.

On obtient la perte ou le profit dégagé par la cession, par différence entre les comptes 675 et 775.

Si 675>775 on a une perte.
Si 775> 675 on a un profit.

Si on avait constaté un amortissement dérogatoire, les écritures précédentes seraient inchangées mais on passerait une écriture complémentaire pour solder le compte 145 « amortissements dérogatoires » en le débitant par le crédit du compte 787 « Reprise sur amortissements et provisions exceptionnels ».

La valeur de sortie de l’immobilisation sera égale au prix de vente HT.

LA PROVISION

La difference entre la provision et l'amortissement, c'est que l'amortissement constante est une dépréciation définitive ( réelle, sûr), mais que la provision concerne une dépréciation probable.

Les provisions jouent un rôle important dans l'établissement du bilan. Leur sur-estimation faite pour réduire le bénéfice trop important, ou leur sous-estimation faite pour gonfler un résultat trop faible, qui peuvent masquer certaines réalités de l'entreprise et transformer la physionomie du bilan.

- Les provisions pour risques
Les provisions pour risques sont destinées à couvrir des risques identifiés tels que litiges en cours, pénalités ou amendes, pertes de change, …

Les provisions pour charges
Les provisions pour charges servent à couvrir les charges futures telles que impôts, charges fiscales ou sociales sur congés payés, …